Le site chablais-iso-menuiserie.com est édité par :

Mentions légales à consulter

CHABLAIS ISO MENUISERIE
SAS au capital de 50 000€
SIRET 83449051800018
RCS THONON-LES-BAINS

ZI LES BRACOTS
213 RUE DE CORNILLAT
74890 BONS EN CHABLAIS

04 50 17 00 73
info@chablais-menuiserie.com

Crédit photos : CHABLAIS ISO MENUISERIE et STOCK.

Le site chablais-iso-menuiserie.com est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Mentions légales à consulter – Informatique et libertés

Le site chablais-iso-menuiserie.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi). De même que des droits d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, essentiellement il peut exiger à la mise à jour de ces informations qui le concerne. Elles peuvent en fait être inexactes, incomplètes, équivoques ou erronées. Globalement, la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Dans l’ensemble, chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à info@chablais-menuiserie.com ou par courrier :

CHABLAIS ISO MENUISERIE
ZI LES BRACOTS
213 RUE DE CORNILLAT
74890 BONS EN CHABLAIS

Mentions légales à consulter – Traitement des données à caractère personnel

Nous vous invitons à prendre connaissance de la norme simplifiée n° 48. Issue de la Délibération n° 2012-209 du 21 juin 2012 portant création d’une norme simplifiée. Cela concerne les traitements automatisés de données. A caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects.
Ces informations sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/documentation/deliberations/deliberation/delib/184
Ça constitue le socle de sa déclaration auprès de la CNIL. Notamment pour comprendre les finalités des traitements opérés.

Les données personnelles sont à juste titre collectées et traitées lors de la navigation. En tout premier lieu destinées à l’utilisation de ce site Internet. En théorie, les messages électroniques comprenant vos coordonnées sont exploités pour répondre à vos demandes. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En règle générale, vous pouvez justifier d’un droit d’accès pour une demande de modification. Mais aussi, la suppression des données en ce qui vous concerne. Vous pouvez adresser votre demande par voie postale.
Par voie électronique en justifiant de votre identité en écrivant à info@chablais-menuiserie.com :

CHABLAIS ISO MENUISERIE
ZI LES BRACOTS
213 RUE DE CORNILLAT
74890 BONS EN CHABLAIS

Mentions légales à consulter – Conditions d’utilisations du site

CHABLAIS ISO MENUISERIE se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et d’autre part la présentation du site. C’est pourquoi, l’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence. Sous réserve de moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. En revanche, il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales. Sous cette réserve, il s’engage à les respecter.  En résumé, il appartient à l’utilisateur de faire de ces informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.

Mentions légales à consulter – Propriété Intellectuelle

De toute évidence, les informations, documents et photos de ce site sont protégés. De nos jours, par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Cela constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Les images figurants sur le site sont au contraire protégées par le droit d’auteur. C’est la raison pour laquelle, toute reproduction totale ou partielle de ces images, marques ou logos, effectués à partir des éléments du site, est interdite. CHABLAIS ISO MENUISERIE se réserve le droit d’autorisation de partage, au sens de l’article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.

Etablissements de liens

CHABLAIS ISO MENUISERIE autorise avant tout la mise en place d’un lien hypertexte. Cela concerne dans l’ensemble tous les sites internet. Bien entendu à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou xénophobe. Aussi bien que, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site. Si bien que le site chablais-iso-menuiserie.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.

Les pages du site chablais-iso-menuiserie.com ne doivent en fin de compte être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Sauf, autorisation spécifique qui peut être accordée au cas par cas. La technique du lien profond est pour cette raison totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site chablais-iso-menuiserie.com doit être faite par courriel. CHABLAIS ISO MENUISERIE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien. Cette décision peut-être prise par l’entreprise. Celle-ci estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Cookies

L’utilisateur prend connaissance sur l’utilisation des cookies lors de sa visite sur le site. A vrai dire, un cookie peut s’installer automatiquement à l’aide de son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur. Il sert de manière générale à l’enregistrement des informations. Celles-ci sont relatives à la navigation de son ordinateur.
Le site chablais-iso-menuiserie.com (les pages qu’il a consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). CHABLAIS ISO MENUISERIE pourra lire ces informations lors de ses visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans son ordinateur est de treize mois. 

Cookies (suite)

Cependant, CHABLAIS ISO MENUISERIE informe l’utilisateur qu’elle peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur. On trouve davantage d’informations à ce sujet. La procédure à suivre pour la désactivation des cookies se trouve sur le site Internet du fournisseur de votre navigateur, depuis votre écran d’aide. On peut également consulter http://www.allaboutcookies.org/fr/ pour plus d’informations sur les navigateurs les plus courants. Veuillez prendre note que les cookies peuvent en fin de compte être désactivés. Les fonctions du Site sont susceptibles de ne pas toutes fonctionner comme prévu.

Il est à noter que toutes les informations dont on a besoin sont disponibles. Tout savoir sur les cookies et sur comment les autoriser/bloquer sont disponibles sur :
http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies

error: